Publié le 21 Oct 2021 par TVA-Suisse.ch

Forains et activités de loisirs

Les recettes réalisées avec des installations de divertissement exploitées par des forains, dans le cadre d’une activité ambulante, sont exclues de TVA.

Tel est le cas pour la contre-prestation payée par le client pour l’utilisation des installations des forains comme, par exemple, un carrousel, un train fantôme, la grande roue, les autos tamponneuses, le grand huit ou les miroirs déformants. Également exclues de TVA, les recettes provenant des jeux d’adresse exploités par les forains comme, par exemple, le lancer d’anneaux, le tire-pipe ou le jeu de massacre.

En revanche, lorsque les forains réalisent des recettes dans d’autres domaines, comme la vente de barbe à papa ou de sucreries, il s’agit alors de recettes pouvant entraîner leur assujettissement à la TVA si la limite de CHF 100'000.-, par période fiscale, est atteinte.

Les entrées aux parcs d’attractions et de divertissements stationnaires, qui ne sont donc pas exploités de façon ambulante, sont imposables au taux normal. Sont également imposables, au taux normal, les montants perçus pour des activités de loisirs et d’aventures comme, par exemple, les tournois de jeux vidéo, les jeux de flippers et de football de table, les matchs aux cartes, les murs de grimpe ou les labyrinthes.