Fitness et TVA

Actu-TVA N° 76 / Juin 2022

Fitness et TVA

Prestations imposables

Le droit d’entrée individuel, perçu dans un fitness sous n’importe quelle forme (entrée unique, abonnement, prix spécial pour seniors, etc.) est imposable au taux normal de 7.7 %. Ceci également si le fitness qualifie les utilisateurs de « membres » ou si les installations sont mises à la disposition, pendant les heures normales d’ouverture, d’une équipe sportive.

L’animation sportive offerte aux participants, par exemple des cours de spinning, bodybalance, aérobic, pump, yoga ou pilates, est également soumise à la TVA, même si les participants doivent s’acquitter un montant supplémentaire.

Prestations exclues

Si le fitness est loué, dans son intégralité et en dehors des heures normales d’ouverture, le montant demandé est exclu de TVA. Par exemple, pour un club de football qui loue les installations de 7 h. à 9 h. le matin, avant l’ouverture au public, à la première équipe.

Lorsque l’apprentissage d’une discipline sportive occupe le premier plan, il y a prestation de formation exclue de TVA. Ce pourrait être le cas, par exemple, pour des cours de karaté, de judo ou de formation de moniteurs. Les montants encaissés à ce titre ne doivent pas être imposés.

Il y a lieu de rappeler que la réalisation de recettes exclues de TVA entraîne une correction du droit à la récupération de l’impôt préalable. L’exploitant du fitness peut imposer, par option volontaire au taux normal, les recettes exclues, ce qui le dispense d’effectuer une correction de son droit à la récupération de l’impôt préalable.